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Marques déposées par la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (Société coopérative agricole à capital variable
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ROSEE DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEE DES CHAMPS
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (Société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
95569588
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque ROSEE DES CHAMPS

Déposée le 24 avril 1995 par la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (Société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (Société coopérative agricole à capital variable domicilié(e) Z.I. de la Saulaie, 49700 Doué la Fontaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS - France.

La marque ROSEE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEE DES CHAMPS est expirée depuis le 24 avril 2005.

COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (Société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DES CHAMPS


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (Société coopérative agricole à capital variable) - Z.I. de la Saulaie, 49700 Doué la Fontaine - France - SIREN 321326555


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Fruits et légumes frais: produits 4ème et 5ème gamme